Pour les CPA et les fiscalistes
Un soutien en RS&DE médicale pour votre cabinet comptable.
MITRAS aide vos clients du secteur médical à évaluer la RS&DE, à documenter la recherche et à préparer les chiffres de la demande. Nous travaillons avec l’équipe de recherche, tandis que votre cabinet conserve la relation client et s’occupe de la production de la déclaration de revenus de la société.
Un client fait de la recherche?
Examinez le projet et le demandeur avant de vous engager dans la préparation d’une demande.
Un soutien en recherche médicale qui complète votre travail fiscal.
Nous convenons de la portée du mandat et des responsabilités avant le début des travaux. MITRAS ne prépare pas de déclarations de revenus de sociétés et n’offre pas de services comptables généraux.
Rapport de recherche
- MITRAS
- S’entretient avec l’équipe de recherche et documente l’incertitude, l’investigation et les résultats.
- Votre cabinet
- Confirme le contexte de la société et examine le dossier de production.
Chiffres de la demande
- MITRAS
- Examine les coûts des projets et prépare le calcul des crédits fédéral et provinciaux.
- Votre cabinet
- Fournit les registres de paie et les documents financiers, et examine les montants proposés.
Production de la déclaration
- MITRAS
- Remet le rapport de RS&DE et les chiffres convenus, que votre cabinet produit.
- Votre cabinet
- Conserve la relation client, la déclaration de revenus de la société et les conseils fiscaux.
Soutien en cas d’examen
- MITRAS
- Accompagne le client lors des questions de l’ARC ou de Revenu Québec, sans frais supplémentaires.
- Votre cabinet
- Coordonne les questions fiscales de la société au besoin.
| Responsabilité | MITRAS | Votre cabinet |
|---|---|---|
| Rapport de recherche | S’entretient avec l’équipe de recherche et documente l’incertitude, l’investigation et les résultats. | Confirme le contexte de la société et examine le dossier de production. |
| Chiffres de la demande | Examine les coûts des projets et prépare le calcul des crédits fédéral et provinciaux. | Fournit les registres de paie et les documents financiers, et examine les montants proposés. |
| Production de la déclaration | Remet le rapport de RS&DE et les chiffres convenus, que votre cabinet produit. | Conserve la relation client, la déclaration de revenus de la société et les conseils fiscaux. |
| Soutien en cas d’examen | Accompagne le client lors des questions de l’ARC ou de Revenu Québec, sans frais supplémentaires. | Coordonne les questions fiscales de la société au besoin. |
Détails de la préparation technique
Le mandat peut comprendre les descriptions de projets du formulaire T661, la répartition des salaires, les allocations des fellows, les coûts de sous-traitance, le matériel, les chiffres de l’annexe 31 et les annexes provinciales applicables. Chaque montant est vérifié par rapport au demandeur, aux documents du projet, au financement et aux lignes directrices actuelles du programme.
Les soins cliniques courants sont exclus. Les ententes de recherche, le financement des établissements et les preuves qui appuient les travaux sont examinés avant que les coûts proposés soient inclus.
Quand signaler un client du secteur médical pour la RS&DE?
Ces questions aident à repérer les projets qui méritent un examen plus approfondi. Elles n’établissent pas l’admissibilité à elles seules.
Qui présenterait la demande?
Déterminez l’entreprise en cause et son rôle dans la recherche, y compris les ententes avec un hôpital ou une université.
Qui a payé les coûts?
Établissez qui a payé les dépenses de recherche et quel financement ou quelle aide a soutenu le projet.
Sur quoi portait l’investigation?
Déterminez l’incertitude scientifique ou technologique, l’investigation et les documents qui consignent les travaux.
Quel est le délai de production?
Confirmez la fin de l’année d’imposition et les dates limites de production applicables avant de fixer la portée et l’échéancier.
Commencez par un projet
Discutez de la recherche d’un client.
Apportez une brève description du projet, l’organisation en cause et la prochaine date limite. Nous évaluerons l’adéquation et conviendrons de la prochaine étape avec votre cabinet.
Vérification en ligne
Utilisez cette vérification facultative pour préparer une discussion sur un projet.
Conversation sur le projet
Parlez avec Ethan avant de vous engager dans la préparation d’une demande.