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MITRAS Medical Advisory

La RS&DE pour la recherche clinique

La RS&DE pour les essais cliniques.

L’essentiel d’un essai clinique relève de la routine : recrutement, visites, surveillance, collecte de données. La partie qui peut être admissible est plus restreinte : le problème que votre équipe ne savait pas comment résoudre, et les travaux faits pour le résoudre.

Date limite de production

Une société dispose généralement de 18 mois après la fin de son année d’imposition pour demander la RS&DE pour cette année. Vous n’avez pas à attendre la fin de l’essai ni la parution de l’article.

Où se trouve la RS&DE dans un essai?

Le recrutement, le consentement, les visites courantes, les dosages standards et la collecte de données ordinaire ne deviennent pas de la RS&DE simplement parce qu’ils soutiennent une étude. La demande commence là où l’équipe s’est heurtée à un problème que personne ne savait comment résoudre et a mis à l’essai une façon de le résoudre.

Ce problème peut se trouver dans l’intervention, la méthode d’échantillonnage, un protocole d’imagerie, l’analyse ou la façon de mesurer un critère d’évaluation. Il se manifeste souvent par une méthode qui ne s’est pas comportée comme prévu, suivie d’une modification du protocole pour corriger la situation. Les versions de votre protocole, les registres d’écarts, les notes de laboratoire et les courriels le montrent généralement tel qu’il s’est produit.

Distinguez les expériences des travaux courants de l’essai.

La partie expérimentale est généralement petite par rapport à tout ce que comporte un essai. Limiter la demande à cette partie la rend claire et facile à appuyer.

Travaux à examiner

  • Les expériences ou les analyses visant une question à laquelle les connaissances existantes ne permettaient pas de répondre
  • L’élaboration d’un protocole ou d’une méthode dans le cadre de ces expériences
  • Les travaux de soutien directement nécessaires aux expériences, proportionnellement à celles-ci
  • Les salaires, le matériel consommé et les sous-traitants externes pour ces travaux

Travaux à exclure de la demande

  • Le recrutement, le consentement, les visites et la surveillance courants, ainsi que la collecte de données standard
  • Les travaux faits uniquement pour satisfaire à un processus réglementaire ou éthique établi
  • L’analyse statistique ordinaire qui repose sur des méthodes connues
  • Le reste du budget de l’essai, en dehors des travaux expérimentaux

Questions sur la RS&DE pour les essais cliniques

Les travaux d’un essai clinique peuvent-ils être admissibles à la RS&DE?

Oui, lorsque des travaux précis au sein de l’essai constituaient une expérience visant une question à laquelle personne ne pouvait encore répondre. Le fait de parler d’un essai, d’obtenir l’approbation d’un comité d’éthique de la recherche ou de prévoir une publication ne rend pas l’étude entière admissible.

Le budget complet de l’essai clinique est-il admissible?

Généralement pas. Le recrutement, le consentement, la surveillance, les visites, les tests standards et la collecte de données courants sont exclus, à moins qu’ils ne soutiennent directement les travaux expérimentaux et ne soient proportionnels à ceux-ci.

Qui demande la RS&DE dans un essai clinique à plusieurs parties?

La partie qui a fait les travaux expérimentaux et qui les a payés, sauf si elle les a faits pour le compte de quelqu’un d’autre. Les ententes du promoteur, du site, du chercheur, de l’hôpital, de l’université et de la société doivent être lues ensemble.

Comment commencer à distinguer les travaux expérimentaux du reste de l’essai?

Commencez par la question de recherche et les parties du protocole qui la traitent. Associez ensuite les personnes, le temps et les coûts à ces travaux, et vérifiez les ententes du promoteur, du site et du chercheur avant de décider de ce qui entre dans la demande.

Quels documents d’un essai clinique peuvent appuyer une demande?

Ceux qui ont été produits pendant les travaux : les versions du protocole, les rapports d’écarts, les plans d’analyse, les cahiers de laboratoire, les résultats et les notes de réunion. Pour les coûts : les contrats, les relevés de temps, les factures et les preuves de paiement.

La recherche clinique financée par une subvention peut-elle quand même être admissible?

Elle le peut, mais une subvention ou un autre financement peut réduire les coûts que vous demandez. Ethan examine l’entente de financement avant de calculer quoi que ce soit.

Sources officielles

Lignes directrices des programmes vérifiées le 1er août 2026.

Votre essai s’est heurté à un problème technique?

Expliquez à Ethan ce qui n’a pas fonctionné et ce que votre équipe a modifié. Un appel de 15 minutes suffit généralement pour savoir si cela vaut la peine de présenter une demande.

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