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MITRAS Medical Advisory
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Financement de la R-D médicale au Canada

Du financement pour la recherche médicale au Canada.

Il en existe deux grands types : les crédits d’impôt pour la recherche déjà réalisée (RS&DE) et les subventions pour les travaux qui n’ont pas encore commencé. Ethan vous aide à déterminer lesquels conviennent à votre projet avant que vous consacriez du temps aux demandes.

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Par où commencer?

Par le projet lui-même : ce qui est déjà fait, ce qui vient ensuite et qui le paie. Ces réponses permettent d’écarter ou de retenir rapidement la plupart des programmes.

La recherche médicale fait souvent intervenir plusieurs organisations à la fois, comme votre société professionnelle, un hôpital et une université. Le financement doit aller à la bonne : Ethan règle donc d’abord cette question.

Choisissez un point de départ.

Sources officielles

Dites à Ethan sur quoi vous travaillez.

Un appel de 15 minutes suffit pour vous orienter vers le bon point de départ. Une idée approximative du budget et de l’échéancier aide.

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Questions sur le financement

Questions fréquentes.

Les travaux doivent constituer une expérience : votre équipe faisait face à une question à laquelle les connaissances existantes ne permettaient pas de répondre, et elle a mis à l’essai des façons d’y répondre. Une société canadienne doit les avoir payés, et la demande doit être produite dans les 18 mois suivant la fin de l’année d’imposition de cette société. Un projet difficile ou un résultat décevant ne tranche pas la question, dans un sens comme dans l’autre.

La RS&DE est un crédit d’impôt pour des travaux expérimentaux déjà réalisés. Une subvention finance généralement un projet avant qu’il commence, selon les règles propres au programme quant à qui peut présenter une demande et à ce qui est couvert.

Parfois. Un projet peut comprendre à la fois des travaux financés par une subvention et des travaux de RS&DE, mais il faut bien les distinguer. Une subvention peut aussi réduire les dépenses que vous demandez au titre de la RS&DE.

Avant le début des travaux. Beaucoup de programmes n’acceptent les demandes qu’à des moments précis et ne paient pas les dépenses déjà engagées. Commencer tôt laisse aussi le temps de réunir les partenaires et d’établir un budget.

L’ARC peut demander des documents qui montrent les travaux expérimentaux et les dépenses. En général, un conseiller en recherche et technologie examine le volet scientifique et un examinateur financier examine les chiffres.

Ethan répond avec vous aux questions de l’ARC ou de Revenu Québec, techniques ou financières, et ce soutien est compris dans les honoraires. Il n’y a aucune facturation à l’heure.