La plupart des problèmes dans les demandes de RS&DE médicale se situent aux marges du projet. La recherche peut être admissible, mais la demande comprend trop de travaux courants, oublie du temps de traitement ou de salaire ou n’explique pas ce que l’équipe cherchait à apprendre. Voici cinq erreurs courantes à repérer tôt.
1. Supposer que la recherche clinique n’est pas admissible
Travailler dans une clinique ou un hôpital n’exclut pas la RS&DE. Un essai clinique, un projet de dosage, une méthode d’imagerie ou une étude translationnelle peut comprendre des travaux admissibles lorsque l’équipe cherche à acquérir de nouvelles connaissances scientifiques ou technologiques par l’expérimentation ou l’analyse.
Le projet peut aussi comprendre des travaux qui ne sont pas admissibles, comme les essais courants, le recrutement, les soins aux patients et l’administration. Au lieu de vous demander si l’ensemble de l’étude relève de la « recherche », demandez-vous ce que l’équipe ne pouvait pas savoir à l’avance et ce qu’elle a fait pour trouver la réponse.
2. Compter tout le temps, ou pas du tout
Certaines équipes omettent de véritables travaux expérimentaux parce qu’elles supposent que le temps d’un médecin ne peut pas être demandé. D’autres incluent chaque heure consacrée à un projet intéressant. Dans les deux cas, le chiffre obtenu peut être erroné.
Commencez par les travaux qui peuvent être admissibles. Déterminez ensuite qui les a effectués et combien de temps ces personnes y ont raisonnablement consacré. Le traitement ou salaire, certains coûts contractuels, les matériaux et les frais généraux peuvent être rattachés à ces travaux. Pour les biens acquis après le 15 décembre 2024, l’équipement utilisé pour la RS&DE peut aussi redevenir admissible, sous réserve de ses propres critères d’utilisation. Les soins aux patients, l’enseignement, les activités courantes et l’administration sans lien avec le projet devraient rester en dehors de l’estimation. Les subventions et les crédits provinciaux peuvent aussi modifier le calcul.
3. Transformer un article scientifique en description pour la demande
Un article explique à d’autres spécialistes pourquoi un résultat est important. Le formulaire T661 pose une question plus directe : Qu’est-ce qui était inconnu? Qu’avez-vous essayé pendant cette année d’imposition? Qu’avez-vous appris?
La science doit rester exacte, mais le lecteur ne devrait pas avoir besoin de connaître votre surspécialité pour suivre le récit. Expliquez le problème de départ, l’approche, les résultats et ce qui a changé ensuite. Les détails ont leur place dans la réponse lorsqu’ils aident à rendre cette séquence claire.
4. Reconstituer les preuves au moment de la production
L’ARC indique que les meilleurs documents à l’appui sont datés et propres aux travaux. Les preuves utiles peuvent comprendre les versions du protocole, les cahiers de laboratoire, les données des essais ratés, les comptes rendus de réunion, les historiques d’analyse, les historiques du contrôle de version, les relevés de temps et les contrats.
Vous n’avez pas besoin de créer un cahier distinct à des fins fiscales. Conservez les documents que votre équipe produit déjà et assurez-vous qu’ils montrent ce qui s’est passé, quand et qui y a participé. Un court suivi mensuel est bien plus fiable que de tenter de tout se rappeler à l’approche de la date limite de production.
5. Considérer la date limite comme souple
Pour la plupart des sociétés, la date limite de déclaration de la RS&DE tombe 12 mois après la date d’échéance de la déclaration T2. Cela correspond généralement à 18 mois après la fin de l’année d’imposition. Une fois cette date passée, l’ARC n’acceptera pas de modifications visant à ajouter les renseignements manquants de la demande.
Commencer plus tôt laisse aussi le temps de régler les questions de subventions, de contrats, de propriété, d’estimations de temps et de documents manquants sans se presser.
Éviter ces erreurs rend la demande plus claire et plus facile à appuyer. Si certains de ces problèmes vous semblent familiers, un échange confidentiel sur l’admissibilité peut aider à déterminer si les travaux valent la peine d’être examinés.
Mise à jour du 5 novembre 2026 : ajout du retour des coûts d’équipement en capital pour les biens acquis après le 15 décembre 2024, adopté par le projet de loi C-15.