La RS&DE pour les entreprises de technologies médicales
La RS&DE pour les entreprises de technologies médicales.
Les équipes en technologies médicales font souvent du développement expérimental sans jamais l’appeler RS&DE. Une demande fait ressortir le problème technique, les essais que votre équipe a menés pour le résoudre et ce que l’entreprise a payé pour ces travaux.
Date limite de production
Une société dispose généralement de 18 mois après la fin de son année d’imposition pour demander la RS&DE pour cette année.
Comment repérer la RS&DE dans un produit?
Cherchez le problème technique qui a rendu les expériences nécessaires. Un nouveau produit peut ne contenir aucune RS&DE, et un produit d’apparence ordinaire peut cacher de véritables travaux techniques : obtenir un capteur assez précis, rendre un dosage reproductible, préserver la biocompatibilité d’un matériau ou faire fonctionner un logiciel assez rapidement.
Le critère : des personnes compétentes dans votre domaine auraient-elles pu résoudre le problème avec ce qui était déjà connu? Si elles ne le pouvaient pas, et que votre équipe en est venue à bout au moyen de prototypes, de mesures et de modifications, ce sont ces travaux qu’il faut inclure dans la demande. Les prototypes qui n’ont pas fonctionné comptent aussi, s’ils vous ont appris quelque chose.
Si un examen semble en valoir la peine, le calculateur RS&DE donne une estimation approximative des crédits fédéral et provincial. C’est un point de départ, en attendant l’examen de la demande.
Distinguez les expériences du développement courant.
La plupart des travaux de développement relèvent de l’ingénierie courante et sont exclus. La demande couvre les expériences et les travaux directement nécessaires pour les mener.
Travaux à examiner
- Les expériences sur un problème de dispositif, de logiciel, de dosage, d’imagerie ou de fabrication que personne n’avait résolu
- Les travaux de soutien directement nécessaires à ces expériences, proportionnellement à celles-ci
- Les salaires, le matériel consommé et les sous-traitants externes pour ces travaux
- Les prototypes et les approches qui n’ont pas fonctionné, mais qui ont fait avancer la recherche
Travaux à exclure de la demande
- La programmation, la configuration, les tests ou le débogage courants qui reposent sur des méthodes établies
- L’assurance qualité ordinaire, la certification et les formalités réglementaires
- Les études de marché, les ventes, le design esthétique et le déploiement commercial
- Les améliorations qui n’exigeaient aucune nouvelle connaissance technique
Questions sur la RS&DE en technologies médicales
Quels travaux en technologies médicales peuvent être admissibles à la RS&DE?
Lorsqu’un problème de dispositif, de diagnostic, d’imagerie, de logiciel ou de production ne pouvait pas être résolu avec les connaissances existantes, et que votre équipe a mené des expériences planifiées pour le résoudre.
La vérification ou la validation courante est-elle admissible?
Les tests courants par rapport à des exigences connues ne le sont généralement pas, à eux seuls. Les travaux expérimentaux menés dans le cadre d’une vérification ou d’une validation peuvent être admissibles lorsqu’ils s’attaquent à un problème technique que personne n’avait résolu.
Les prototypes qui n’ont pas fonctionné peuvent-ils être inclus?
Oui. Un prototype qui n’a pas fonctionné peut faire partie de la demande s’il a permis de mettre une idée à l’essai et a fait avancer la recherche. Le produit n’a pas non plus besoin de connaître un succès commercial.
Quels coûts de développement en technologies médicales peuvent être inclus?
Selon les faits : les salaires et traitements, le matériel consommé ou transformé et les paiements à des sous-traitants externes pour les travaux de RS&DE.
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Sources officielles
Lignes directrices des programmes vérifiées le 1er août 2026.
Vous vous demandez si vos travaux de développement sont admissibles?
Expliquez à Ethan le problème technique et ce que votre équipe a essayé. Un appel de 15 minutes suffit généralement pour le savoir.